Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la société CELLIERS DU VAL DES PINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONT D'ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la société CELLIERS DU VAL DES PINS domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS DU VAL DES PINS, M. BRUNO JAY domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France.
La marque FONT D'ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France - SIREN 776018863
CELLIERS DU VAL DES PINS, M. BRUNO JAY - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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