Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT D'ARMAND
CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA

Numéro de dépôt :
4077183
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
FONT D\'ARMAND de CELLIERS DU VAL DES PINS

Présentation de la marque FONT D'ARMAND

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la société CELLIERS DU VAL DES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONT D'ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société CELLIERS DU VAL DES PINS domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS DU VAL DES PINS, M. BRUNO JAY domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France.

La marque FONT D'ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT D'ARMAND est expirée depuis le 20 mars 2024.

CELLIERS DU VAL DES PINS a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT D'OC , A LA FOLIE , SOLEIL GRIS , Cambacérès , VAL DES PINS , BOIS NOYER , BOIS DE MONTLAUR , FAVAS , fruit de la terre


CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France - SIREN 776018863


CELLIERS DU VAL DES PINS, M. BRUNO JAY - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.